Politique de confidentialité

1. Aujourd'hui / à terme

Aujourd'hui, boru.fr est un site vitrine. Il ne dépose aucun cookie, ne fait appel à aucun outil de mesure d'audience ou de traçage publicitaire, et ne dispose d'aucun serveur ou base de données recueillant tes informations. Le parcours d'inscription de démonstration (« Commencer ») fonctionne entièrement dans ton navigateur : les informations que tu y saisis restent en mémoire locale de ta session, ne sont transmises à aucun serveur, et disparaissent lorsque tu fermes ou rafraîchis la page.

À terme, lorsque le service BORU sera lancé, une application permettra un accompagnement quotidien incluant des données de santé (au sens de l'article 9 du RGPD). Les sections ci-dessous décrivent les engagements que SINGULARR prend dès maintenant pour ce traitement à venir.

2. Responsable de traitement

Le responsable de traitement est SINGULARR, SASU au capital de 5 000 €, dont le siège social est situé 18 Rue Frédéric Sacher, 35000 Rennes (SIREN 941 037 848). Pour toute question relative à tes données, tu peux nous écrire à piliceraxel@gmail.com.

3. Données collectées et finalités

Sur le site vitrine actuel, aucune donnée personnelle n'est collectée côté serveur. Si tu nous écris par e-mail, nous traitons l'adresse et le contenu de ton message dans le seul but de te répondre.

Lorsque le service BORU sera actif, nous collecterons, avec ton consentement explicite, des informations nécessaires à ton accompagnement : données d'identification (prénom, e-mail), données relatives à ta pathologie et à ton suivi (réponses aux sessions, progression dans ton parcours), et plus largement toute donnée de santé que tu choisis de partager avec BORU. Ces données seront utilisées exclusivement pour te proposer un accompagnement personnalisé et suivre ta progression, jamais à des fins commerciales ou publicitaires, et jamais partagées individuellement avec ton employeur ou ta mutuelle.

4. Base légale

Le traitement de ta demande de contact repose sur notre intérêt légitime à te répondre. Le traitement des données de santé, une fois le service BORU actif, reposera sur ton consentement explicite, conformément à l'article 9.2.a du RGPD, recueilli avant toute collecte et que tu pourras retirer à tout moment.

5. Durée de conservation

Les messages envoyés via notre adresse de contact sont conservés le temps nécessaire au traitement de ta demande, puis supprimés. Les données de santé traitées dans le cadre du service BORU seront conservées pendant la durée de ton utilisation du service, puis pour une durée strictement limitée après la fin de ton parcours, définie précisément lors du lancement du service et rappelée dans les conditions applicables à ce moment-là.

6. Destinataires des données

Tes données ne sont ni vendues ni louées à des tiers. Elles pourront être partagées, de façon strictement nécessaire, avec les sous-traitants techniques de BORU (hébergement, envoi d'e-mails) et, sous forme agrégée et anonymisée uniquement, avec les organisations (entreprises, mutuelles, laboratoires) qui financent l'accès à BORU pour leurs bénéficiaires, jamais sous une forme permettant de t'identifier individuellement.

7. Hébergement des données

Le site vitrine que tu consultes est hébergé par Vercel Inc. (États-Unis), qui n'héberge aucune donnée de santé aujourd'hui puisqu'aucune n'est collectée.

BORU s'engage à héberger les données de santé auprès d'un hébergeur agréé HDS (hébergeur de données de santé), conformément à l'article L.1111-8 du Code de la santé publique, avant tout traitement réel de données de santé. Cet engagement sera tenu et vérifiable avant le lancement du service BORU.

8. Cookies et traceurs

Le site boru.fr ne dépose aujourd'hui aucun cookie ni traceur, qu'il soit publicitaire, analytique ou fonctionnel. Si cela devait évoluer, un bandeau de consentement conforme à la réglementation te permettrait d'accepter ou de refuser chaque catégorie de traceur avant tout dépôt.

9. Tes droits

Conformément au RGPD, tu disposes des droits suivants sur tes données personnelles :

• droit d'accès à tes données ;
• droit de rectification des données inexactes ;
• droit à l'effacement de tes données ;
• droit à la portabilité des données que tu nous as fournies ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit d'opposition au traitement ;
• droit de retirer ton consentement à tout moment, sans que cela remette en cause la licéité des traitements effectués avant ce retrait.

Tu peux exercer ces droits à tout moment en nous écrivant à piliceraxel@gmail.com. Nous te répondrons dans un délai maximal d'un mois.

10. Réclamation

Si tu estimes que tes droits ne sont pas respectés, tu peux introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr/fr/plaintes.

11. Sécurité

SINGULARR s'engage à mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger tes données contre tout accès non autorisé, perte ou divulgation, en particulier pour les données de santé traitées dans le cadre du service BORU.

12. Modification de cette politique

Cette politique pourra être mise à jour, notamment lors du lancement effectif du service BORU et de la collecte de données de santé. La version en vigueur est toujours celle publiée sur cette page.

13. Contact

Pour toute question relative à cette politique ou à tes données, écris-nous à piliceraxel@gmail.com.